Tarifs et remboursement des consultations d'orthodontie à Caen
Les tarifs du point de vue administratif diffèrent totalement entre les enfants et les adultes. En ce qui concerne le praticien généraliste pratiquant l'orthodontie, les tarifs sont libres.
Le remboursement des soins orthodontiques
Les soins orthodontiques sont à tarif libre.
Le praticien généraliste pratiquant l'orthodontie choisit ses tarifs en fonction du coût de son plateau technique et du temps passé.
Il y a quarante ans le tarif sécurité sociale correspondait exactement au tarif des soins orthodontiques, mais depuis, par l'absence de revalorisation des tarifs, le tarif sécurité sociale ne représente plus qu'une faible partie du prix, c'est pourquoi nous parlons actuellement de base de remboursement.
Cette base de remboursement est la même partout en France que ce soit à Caen ou ailleurs.
Elle sert au calcul des remboursements sécurité sociale et mutuelle.
Le tableau suivant est issu de la page :
https://www.ameli.fr/assure/remboursements/rembourse/soins-protheses-dentaires/protheses-dentaires
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Tarifs et remboursement des traitements d'orthodontie |
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Traitement d'orthodontie |
Tarif |
Base du
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Taux de
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Montant remboursé |
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Traitement par semestre
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honoraires
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193,50 € |
100 % |
193,50 € |
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Séance de surveillance
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Contention 1re année |
honoraires
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161,25 € |
100 % |
161,25 € |
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Contention 2e année |
honoraires
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107,50 € |
70 % |
75,25 € |
La mutuelle va compléter ce remboursement jusqu'au plafond mentionné dans le contrat que le patient a signé.
Voici l'exemple d'un contrat à 250 % :
Pour un semestre pris à 100% par la sécurité sociale la mutuelle remboursera au maximum
(2,5 X 193,50 €) - 193,50 € = 290,25 €
Ou plus simplement, le montant maximal remboursé sécurité sociale + mutuelle
2,5 X 193,50 € = 483,75 €
Ceci à condition que le traitement soit commencé avant la date du seizième anniversaire.
Au-delà de cette date, il n'y a aucun remboursement sécurité sociale mais il peut parfois y avoir malgré tout un remboursement de la mutuelle, cela dépend des clauses du contrat.
Le remboursement des soins orthodontiques des enfants
Chez les enfants, la tarification suit l'organisation administrative de la sécurité sociale.
Le paiement est un forfait pour six mois de traitement payable en fin de semestre sauf pour le premier semestre. Un demi semestre est payé d'avance à la pose du ou des appareils et l'autre six mois après en fin de semestre.
Avec un port correct la durée de traitement d'un appareil dentaire est de six mois.
Lors de toute interruption du traitement une surveillance est effectuée tous les trois ou tous les six mois ce qui permet de suivre l'évolution du traitement et de maintenir le dossier ouvert auprès des caisses d'assurance maladie.
Le remboursement des soins orthodontiques des adultes
Chez les adultes le traitement est plus long que chez les enfants, la tarification suit aussi l'organisation administrative de la sécurité sociale mais un semestre administratif correspond peu ou prou à l'usage d'un appareil. (1 semestre = 1 appareil) Chez un adulte les résultats attendus par le port d'un appareil sont obtenus en un an voire un an et demi.
Le tarif des soins orthodontiques au cabinet d'orthodontie à Caen
750 € par semestre pour les enfants
750 € par appareil pour les adultes
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